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Mentions légales
Dernière mise à jour: 1 juin 2026
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- Contactcontact@trainsphere.io
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- N° d'immatriculation (SIREN/SIRET)[SIREN_SIRET — à compléter à l'immatriculation]
2Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [PUBLISHER_NAME], en sa qualité d'éditeur du site.
3Hébergement
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- Serveur applicatifRailway Corporation — 80 Pine Street, New York, NY 10005, États-Unis — railway.com
- Base de données & authentificationSupabase, Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour / San Francisco, États-Unis — supabase.com
La liste complète des sous-traitants traitant des données personnelles figure dans notre Politique de confidentialité.
4Propriété intellectuelle
Le site, son contenu (textes, graphismes, logos, programmes d'entraînement, contenus de coaching IA) et ses logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des contenus de tiers utilisés sous licence. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
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7Médiation de la consommation
Dès lors que le service sera proposé à titre payant, conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur bénéficiera d'un accès gratuit à un médiateur de la consommation pour le règlement de tout litige. Les coordonnées du médiateur seront publiées ici et dans les Conditions Générales de Vente avant toute commercialisation. Pendant l'alpha gratuite, aucune vente n'intervient et ce dispositif ne s'applique pas encore.
8Droit applicable
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